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Marques déposées par SOCIETE PROMOVER
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M MOTOFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MOTOFRANCE
SOCIETE PROMOVER

Numéro de dépôt :
1105481
Date de dépôt :
24/08/1979
Lieu de dépôt :
NANCY

Présentation de la marque M MOTOFRANCE

Déposée le 24 août 1979 par SOCIETE PROMOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « M MOTOFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE PROMOVER domicilié(e) (S.A.R.L.) 10 bis, rue de la Poudrière 54130 SAINT MAX. - France.

La marque M MOTOFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105481.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque M MOTOFRANCE est expirée depuis le 24 août 1989.

SOCIETE PROMOVER a également déposé les autres marques suivantes : WIN , GRAND PRIX


SOCIETE PROMOVER - (S.A.R.L.) 10 bis, rue de la Poudrière 54130 SAINT MAX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.